Good leaver / Bad leaver
Quand un fondateur part, on doit savoir si c'est un départ "amical" (good leaver) ou "fautif" (bad leaver). Cette distinction conditionne le prix de rachat de ses actions.
Description
Tous les départs ne sont pas égaux. Si tu pars parce que tu es malade, parce que tu es licencié sans faute, ou parce que tu démissionnes après avoir vesté tes actions, tu es un good leaver. Si tu pars parce que tu as été licencié pour faute lourde, parce que tu as concurrencé la boîte, ou parce que tu as enfreint des obligations contractuelles, tu es un bad leaver.
La clause définit ce qui rentre dans chaque catégorie, et ce qui se passe pour les actions dans chaque cas. Typiquement, le good leaver garde ses actions vestées et reçoit un prix juste pour les actions rachetées. Le bad leaver perd ses actions non vestées et peut perdre une partie de ses actions vestées au prix nominal.
C'est l'une des clauses les plus négociées du pacte parce qu'elle traite directement de la sortie d'un cofondateur, qui est un événement émotionnellement chargé. Plus la définition est précise et acceptée à froid, moins il y aura de contentieux à chaud.
What it does
Sans cette clause, deux problèmes. Premièrement, les autres cofondateurs n'ont aucun mécanisme pour récupérer du capital en cas de départ fautif. Deuxièmement, le founder qui part de bonne foi n'a aucune protection contre une décote arbitraire de ses actions.
Exemple: trois cofondateurs, l'un d'eux est licencié après 24 mois pour avoir monté en parallèle une boîte concurrente. Sans clause bad leaver, il garde ses 33% de la boîte historique. Avec une clause bien rédigée, ses actions non vestées sont récupérées à valeur nominale, et ses actions vestées sont elles-mêmes rachetées avec une décote de 50%, ce qui rétablit l'équilibre du capital pour les cofondateurs restants.
Advantages
- Crée un cadre prévisible pour gérer un départ
- Protège la boîte contre les départs opportunistes ou fautifs
- Te protège aussi contre une décote injuste si tu pars de bonne foi
- Force la conversation sur "qu'est-ce qu'un comportement acceptable" entre cofondateurs
Risks
- Définition trop large du bad leaver: certaines clauses qualifient une simple démission de bad leaver, ce qui est très défavorable au founder
- Définition trop étroite du good leaver: par exemple ne pas inclure la maladie longue durée, l'incapacité, ou le décès
- Mécanisme de qualification: qui décide si un départ est bad ou good? Le board, l'assemblée, un tiers? Si c'est le board contrôlé par les autres cofondateurs, conflit d'intérêts
- En France, attention aux clauses qui qualifient bad leaver une faute "grave" alors que le droit du travail distingue grave, lourde, et simple. Aligne le vocabulaire pour éviter les contestations
Variants
StrictDefault
bad leaver inclut démission sans cause, prix nominal sur tout
Standard
bad leaver = faute lourde + concurrence, prix nominal sur non vestées + décote 50% sur vestées
Souple
bad leaver = faute lourde uniquement, prix nominal seulement sur non vestées
Hybride avec graduation
prix de rachat dépend de l'ancienneté (plus tu as servi, moins la décote est forte)
Questions to ask your lawyer
- 1.Quelle définition exacte du good leaver et du bad leaver retient-on, et pourquoi?
- 2.Qui qualifie un départ, et selon quelle procédure?
- 3.Quel est le prix de rachat dans chaque cas, et comment se calcule-t-il?
- 4.Comment articule-t-on cette clause avec le reverse vesting et la forfeiture?
- 5.Que se passe-t-il en cas de désaccord sur la qualification (médiation, arbitrage, expert)?
Related clauses
Vesting des fondateurs (linéaire avec cliff)
Tes actions ne sont pas vraiment à toi tout de suite. Tu les acquiers progressivement, sur 4 ans typiquement, avec un cliff de 12 mois.
Reverse vesting
Tu reçois 100% de tes actions immédiatement, mais elles sont soumises à une promesse de rachat forcé si tu pars avant la fin de la période. C'est l'équivalent économique du vesting standard, mais inversé juridiquement.
Forfeiture clause
Le mécanisme par lequel un fondateur qui part en bad leaver perd effectivement ses actions non vestées (et parfois une partie des vestées).
Modalités de rachat des actions en cas de départ (good leaver)
Le prix auquel les actions d'un fondateur qui part en good leaver seront rachetées. Typiquement à fair market value, ou selon une formule indexée sur le dernier tour.
Modalités de rachat des actions en cas de départ (bad leaver)
Le prix auquel les actions d'un fondateur qui part en bad leaver seront rachetées. Typiquement à valeur nominale (ou très faible), comme sanction pour faute lourde ou comportement préjudiciable.
Médiation obligatoire avant contentieux
En cas de désaccord majeur entre actionnaires, obligation de passer par un médiateur avant tout contentieux judiciaire ou arbitral.
Go further
Full shareholders' agreement glossary
Every term of the agreement defined in plain English, from vesting to drag along.
Go further
Detailed FAQ
The questions founders actually ask themselves before meeting their lawyer.
Does this clause concern you?
Run the Atlas questionnaire to see if it's relevant to your situation, and build your complete agreement.
Build my agreementFree, no account, about 1 hour.