Cession en cas de décès

Le décès d'un cofondateur est un événement rare mais potentiellement dévastateur pour la boîte. Sans clause, les actions tombent dans la succession et sont transmises aux héritiers (souvent conjoint et enfants), qui deviennent actionnaires sans avoir choisi.

Trois grandes approches:

- Transmission libre aux héritiers: simple mais peut introduire des actionnaires non alignés - Rachat forcé par la société ou les autres actionnaires: les héritiers reçoivent du cash plutôt que des actions - Assurance décès dédiée: la boîte (ou les associés) souscrit une assurance qui finance le rachat

Le choix dépend de la culture de la boîte, du profil des héritiers potentiels, et de la trésorerie disponible.

Évite que la cap table soit déstabilisée par un décès. Garantit que les héritiers reçoivent quelque chose (cash ou actions) sans déstabiliser la boîte.

Exemple: cofondateur décède soudainement avec 25% du capital. Sans clause, ses actions vont à son conjoint et ses deux enfants mineurs. Le conjoint, sans expérience entrepreneuriale, devient un actionnaire majeur de la boîte. Avec clause de rachat financée par assurance décès, les héritiers reçoivent l'équivalent en cash et la cap table reste stable.